Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits proposés sur le site internet Maison SOLEA, exploité par Maison SOLEA.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site Maison SOLEA, dans la limite des stocks disponibles.
Les descriptions, photographies et informations relatives aux produits sont présentées avec la plus grande exactitude possible. De légères différences peuvent exister notamment en raison des réglages d’écran ou des procédés de fabrication.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison éventuels.
Maison SOLEA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés selon les tarifs affichés au moment de la validation de la commande.

4. Commande
Le client sélectionne les articles souhaités et valide sa commande après vérification des informations renseignées.
La validation de la commande entraîne l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Un e-mail de confirmation est envoyé au client après validation du paiement.

5. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est considérée comme définitive après réception du paiement.

6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination et les périodes d’activité.

Maison SOLEA ne pourra être tenue responsable des retards liés au transporteur ou à des événements indépendants de sa volonté.

7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les articles retournés doivent être :

non portés ;
non lavés ;
dans leur état d’origine ;
avec leurs étiquettes intactes.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire de Maison SOLEA.
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours selon le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat.

Les articles personnalisés ou réalisés sur mesure ne peuvent pas faire l’objet d’un retour, sauf défaut constaté.

8. Produits défectueux
En cas de produit présentant un défaut ou une non-conformité, le client est invité à contacter Maison SOLEA afin qu’une solution adaptée puisse être proposée.
9. Responsabilité
Maison SOLEA ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits, d’un entretien non conforme ou de dommages résultant d’un événement extérieur.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, des livraisons et de la relation client.
Conformément à la réglementation applicable, chaque client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

11. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Maison SOLEA (logos, textes, images, créations, visuels et contenus) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

12. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable dans le pays d’établissement de Maison SOLEA.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

Maison SOLEA